Mentions Légales

Mentions légales – NOVASIDE

1. Éditeur du site

Le site https://www.novaside.fr est édité par la société NOVASIDE, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIREN 991 991 845.

Raison sociale : NOVASIDE
Forme juridique : SASU
Siège social : 102 chemin des Trois Châteaux, France
SIRET : 991 991 845 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27991991845
Responsable de la publication : Nathan Trapp
Adresse e-mail : nathan@novaside.fr
Téléphone : 07 88 98 76 63

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Activité du site

Le site https://www.novaside.fr a pour objet de présenter les services de communication, marketing et création visuelle proposés par la société NOVASIDE.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, structure, base de données, etc.) sont la propriété exclusive de NOVASIDE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation ou exploitation totale ou partielle du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de NOVASIDE.
Toute utilisation non autorisée du site ou de son contenu engage la responsabilité de l’utilisateur et peut constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

NOVASIDE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. NOVASIDE ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. NOVASIDE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à l’usage qui pourrait en être fait.

Droit applicable

Les présentes mentions légales et la politique de confidentialité sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.